FAQs

Foire Aux Questions

1.Comment appelle-t-on les citoyens de Monaco?
2.Quelle est le régime politique de Monaco?
3.Qui est le Chef d’Etat de Monaco?
4.Qui est le Chef du Gouvernement de Monaco?
5.Comment doit-on s’adresser au Prince et Sa Famille?
6.Pourquoi le Chef d’Etat de cette monarchie n’est pas un Roi?
7. Faut-il un VISA pour Monaco?
8. Mon passeport expire un mois après mon séjour a Monaco, est-ce un problème ?
9. Comment obtenir un permis de travail pour Monaco ?
10. Que dois-je faire pour résider à Monaco ?
11. Quelles sont les conditions pour se marier à Monaco ou pour épouser un citoyen monégasque ?
12. Que dois-je faire pour créer une entreprise à Monaco ?
13. Que dois faire un étudiant pour suivre un enseignement scolaire ou universitaire à Monaco ?
14. Quelles langues parle t-on à Monaco ?
15. Quelle heure est-il à Monaco maintenant ?
16. Quelle devise utilise t-on à Monaco ?
17. Monaco utilise l’Euro, cela veut-il dire que Monaco est membre de l’Union Européen ?
18. Qu’est-ce que Monte Carlo ?
 

1 . Comment appelle-t-on les citoyens de Monaco?
Les  citoyens de Monaco, sujets de Son Altesse Sérénissime le Prince Souverain, s’appellent  des Monégasques.

2 . Quelle est le régime politique de Monaco?

Le régime politique  de Monaco est une monarchie héréditaire constitutionnelle

3. Qui est le Chef d’Etat de Monaco?
Le Chef d’Etat de Monaco est le Prince Souverain, Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II de Monaco

4. Qui est le Chef du Gouvernement de Monaco?
Le Chef du Gouvernement est le Ministre d’Etat, Son Excellence Monsieur Michel Roger

5. Comment doit-on s’adresser au Prince et Sa Famille?
Le Prince Souverain : Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II de Monaco
La Princesse Charlène: Son Altesse Sérénissime la Princesse Charlène de Monaco
La Princesse Caroline: Son Altesse Royale la Princesse Caroline de Hanovre
La Princesse Stéphanie: Son Altesse Sérénissime la Princesse Stéphanie de Monaco

6. Pourquoi le Chef d’Etat de cette monarchie n’est pas un Roi?
Monaco n’étant pas un Royaume mais une Principauté, Son monarque est un Prince.

7. Faut-il un VISA pour Monaco ?

Le besoin d’un visa dépend directement de la durée de votre séjour et de votre nationalité. Toute personne de nationalité étrangère qui désire entrer dans le territoire Monégasque et rester pour une durée n’excédant pas 3 mois doit avoir un passeport valide, ainsi que tous les documents nécessaires pour entrer sur le territoire européen.

Court séjour :

Un cour séjour se définit comme un séjour de moins de 90 jours (ou plusieurs séjours représentant moins de 90 jours) a l’intérieur de l’espace Schengen sur une période de 6 mois.
Pour les cours séjours, les réglementations européennes  ont défini la liste des pays pour lesquels les citoyens n’ont pas besoin de visa pour entrer dans l’espace Schengen.

L’espace Schengen comprend 26 pays Européens qui ont mis en application les accords de Schengen. L’espace Schengen facilite les déplacements entre les pays membres, considérant l’espace comme un seul pays, sans contrôle aux frontières intérieures. Tous les membres de l’Union Européen, à l’exception de la Bulgarie, Chypre, la Croatie, l'Irlande, la Roumanie, et le Royaume Uni adhèrent aux accords de Schengen. De plus, la Norvège l’Islande et la Suisse adhérent aux accords de Schengen.

Les citoyens canadiens n’ont pas besoin de visa pour Monaco.

Les personnes dispensées de visa de court séjours sont  :

  • Les citoyens de l’UE, de l’EEE et de la Suisse ;
  • Les ressortissants des pays suivants, quel que soit le motif du séjour (attention : ceci ne vous dispense pas de produire les justificatifs lors de votre passage en douane comme si vous étiez assujetti au visa de court séjour) : Andorre, Antigua-et-Barbuda, Argentine, Australie, Bahamas, Barbade, Brésil, Brunei Dar-es-salam, Canada, Chili, Colombie, Corée du Sud, Costa Rica, Croatie, El Salvador, États Unis, Guatemala, Honduras, Israël, Japon, Malaisie, Maurice, Mexique, Nicaragua, Nouvelle Zélande, Panama, Paraguay, Pérou, Saint-Christophe et Nieves (Saint-Kitts-et-Nevis), Saint-Marin, Saint-Siège, Seychelles, Singapour, Ukraine*, Uruguay, Venezuela
  • Les titulaires de passeports de la région administrative spéciale de Hong Kong (République Populaire de Chine) et de la région administrative spéciale de Macao (République Populaire de Chine).
  • Les titulaires d’un titre de séjour en France en cours de validité ;
  • Les titulaires d’un titre de séjour délivré par un État appliquant les accords de Schengen ;
  • Les titulaires de certains titres de voyage délivrés par un État membres de l’UE ;
  • Les titulaires du passeport « British Nationals Overseas » ;
  • Les titulaires d’un passeport biométrique délivré par le Monténégro, la Serbie et l’ancienne république yougoslave de Macédoine.

*Seuls les détenteurs d’un passeport biométrique pourront entrer sur le territoire communautaire

Long Séjour :
Pour toutes informations relatives à un long séjour (plus de 90 jours), reportez-vous à la question : Que dois-je faire pour résider à Monaco ?


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8. Mon passeport expire un mois après mon séjour, est-ce un problème ?

Votre passeport doit être valide au moins 3 mois après la fin de votre séjour. La durée de validité du passeport doit être supérieure à trois mois à la date à laquelle le demandeur a prévu de quitter Monaco, ou, en cas de voyages multiples, de quitter pour la dernière fois Monaco.

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9. Comment obtenir un permis de travail pour Monaco ?

A Monaco, aucun étranger ne peut être salarié sans permis de travail. Un employeur qui désire embaucher ou réembaucher un employé de nationalité étrangère doit d’abord obtenir une permission ecrite avant que l’employer ne puisse prendre son poste. Cette permission peut être refusée si, à compétence égale, un Monégasque postule au même poste. Pour avoir le statut de demandeur d’emploi, la personne doit se présenter avec sa carte d’identité, une adresse ainsi qu’un permis de séjour monégasque valident.
L’ordre de priorité est le suivant :

  • Les personnes de nationalité Monégasque,
  • Les étrangers mariés à des Monégasques et non séparés légalement ainsi que les étrangers nés d’un parent monégasque,
  • Les étrangers qui habitent a Monaco et qui ont déjà travaillé  à Monaco,
  • Les étrangers habitant aux alentours de la Principauté sont autorises à travailler a Monaco.

Les entreprises doivent déclarer tout poste disponible au Service de l’Emploi qui, sous 4 jours, doit proposer des candidats pour le poste vacant. En cas d’absence de candidats prioritaires, l’entreprise peut choisir directement la personne désirée.
Le demandeur d’emploi doit:

  • S’il est résident de la Principauté : fournir un permis de résidence Monégasque valide,
  • S’il est résident en France : fournir une carte d’identité française ou un permis de résidence valide l’autorisant à travailler,
  • Se conformer aux réglementations relatives aux entrées des étrangers, qu’il réside a Monaco ou en France. Dans ce cas, l’employeur doit faire un contrat d’embauche pour travailleur étranger. Apres accord du Service de l’Emploi, ce contrat permettra l’obtention du visa pour entrer dans la Principauté (pour les personnes hors Union Européen). L’employé s’adressera alors aux autorités consulaires représentant son pays d’origine.


De plus…
1. Les étrangers ont besoin d’une lettre de rendez-vous, sous forme de contrat de travail signée par le Service de l’Emploi, afin d’obtenir du Département de la Sureté public, un permit de résidence.
2. Les employés qui sont inconnus de la Principauté ou ceux qui ont cessé leur activité depuis 6 mois, l’accord du Département de la Sureté Public ainsi que l’Office de la Médecine du Travail sont nécessaires pour l’obtention d’un permis de travail.
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10. Que dois-je faire pour résider à Monaco ?

Nous vous informons que Monaco ne délivre pas de Visa et que vous devez vous référer au plus proche Consulat de France pour obtenir un Visa de longue durée.
Apres l’obtention du Visa, tout étranger de plus de 16 ans doit faire la demande d’une « Carte de séjour » auprès du Service des Résidents de la Direction de la Sureté Publique, situé 3 rue Louis Notari.
Vous devrez également fournir les documents suivants :

  • Un extrait du casier judiciaire de votre pays d’origine,
  • Une déclaration sur l’honneur attestant aucune condamnation,
  • Un contrat de travail approuvé par le Service de l’Emploi ou tout autre justificatif professionnel (demande de création d’entreprise, ou attestation bancaire) justifiant des moyens suffisants pour vivre,
  • Une photo récente,
  • Un contrat de location, ou un contrat d’hébergement (examine par la Commission Ad-Hoc) ou un titre de propriété,
  • Votre passeport.

Pour plus de renseignements : http://www.consulfrance-vancouver.org/spip.php?article411

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11. Quelles sont les conditions pour se marier à Monaco ou pour épouser un citoyen monégasque ?

Le texte ci-dessous est issu du site officiel de la Mairie de Monaco : http://www.monaco-mairie.mc/
Les conditions de mariage en Principauté sont les suivantes: 

- article 139 du code civil monégasque : « le mariage ne peut être célébré en Principauté qu’à la condition expresse que l’un des futurs époux au moins soit domicilié ou séjourne à Monaco de manière continue depuis plus d’un mois à la date de la publication des bans » ;

- article 52 du code civil monégasque : «  L’affiche (la publication des bans) restera apposée pendant dix jours. Le mariage ne peut être célébré qu’à l’expiration de ce délai ».

Les mariages sont célébrés tous les jours de la semaine, hors jours fériés, entre 10 heures et 16 heures ainsi que le samedi matin de 10 heures à 11 heures 30. Il est recommandé de réserver plusieurs mois à l’avance pour un mariage programmé le samedi matin, particulièrement entre les mois de mai et octobre.

Pour la constitution d'un dossier de mariage, prendre rendez-vous auprès du service de l'Etat Civil.
Tél. : (00 377) 93 15 28 66



Documents nécessaires : 

Les pièces à fournir varient en fonction de la situation de chacun des époux ; le dossier doit être déposé 2 mois avant la célébration du mariage.

Les actes et documents doivent être rédigés en français. Toute pièce dressée par une autorité étrangère, hormis les actes internationaux ou plurilingues* doivent être traduits en français par un traducteur assermenté (présentation des documents originaux exclusivement)

* en cas de mention rédigée en langue étrangère, obligation de faire traduire l’intégralité du document.

1- Justificatif de domicile :

- Pour les personnes de nationalité monégasque, demander un certificat de domicile délivré par le Service de l’Etat Civil - Nationalité de la Mairie de Monaco.

- Pour les personnes domiciliées à Monaco, demander une attestation de résidence pour mariage auprès de la Direction de la Sûreté Publique - Section des Résidents - 3, rue Louis Notari.

- Pour les personnes résidant en dehors de la Principauté, demander une attestation de domicile à la Mairie du lieu de résidence. En cas de non délivrance, produire une attestation sur l’honneur accompagnée d’un justificatif (facture, quittance loyer, etc..).

2- Pièce d’identité :

- Pour les personnes de nationalité française, fournir obligatoirement la copie de la carte d’identité ou du passeport ; une publication des bans sera effectuée par l’Ambassade de France à Monaco.

- Pour les personnes de nationalité étrangère et non résidentes à Monaco, fournir la copie du passeport et du visa le cas échéant.

3- Acte de naissance (un pour chaque époux) :

Ce document est délivré par la commune du lieu de naissance ; il est demandé une copie intégrale (avec filiation) qui doit être daté de moins de trois mois à la date du mariage. Le Service délivre les actes pour les personnes nées à Monaco.

Les ressortissants français et italiens doivent produire un acte de naissance comportant toutes les mentions marginales (mariage(s) et divorce(s)).

Toutes les personnes de nationalité française nées à Monaco doivent s’assurer auprès de l’Ambassade de France à Monaco que leur acte de naissance est transcrit au registre de l’Etat Civil de Nantes et qu’il est à jour (en cas d’un précédent mariage par exemple).

 NB : En cas de remariage :

- Après un divorce :

Pour les femmes monégasques, il convient de se référer à l’article 127 du code civil monégasque qui stipule que « la femme divorcée ne peut se remarier avant l’expiration d’un délai de trois cent dix jours à compter de la décision autorisant la résidence séparée. La nouvelle union ne peut être célébrée avant transcription de la décision qui a prononcé le divorce. Lorsque le divorce a été consécutif à une conversion de séparation de corps, la femme peut se remarier dès que la transcription de la décision le prononçant est intervenue ».

Pour les autres nationalités (exceptés les Français et les Italiens), certificat attestant du caractère définitif de la décision de justice.

- Après un décès du conjoint :

produire l’acte de décès du précédent conjoint.

4- Certificat de coutume ou de capacité matrimoniale (hormis les ressortissants français)

C’est un document officiel délivré par l’Ambassade ou le Consulat du pays d’origine de l’intéressé qui énonce les articles de loi liés au mariage ; il doit être nominatif (nom et prénoms).

NB : Pour les ressortissants italiens, le certificat de capacité matrimoniale est à demander :

  • pour un résident en Principauté : à l’Ambassade d’Italie à Monaco ;
  • pour une personne domiciliée en Italie : à la Mairie du lieu de résidence ;
  • pour une personne domiciliée en France : au Consulat d’Italie le plus proche.


Informations communes :

- Témoins :

Présence de 2 témoins au minimum et 4 au maximum, c'est-à-dire 1 ou 2 témoin(s) pour l’époux et 1 ou 2 témoin(s) pour l’épouse ;
Les témoins doivent être âgés de 18 ans révolus au jour du mariage ; ils peuvent avoir un lien de parenté avec l’un des futurs époux.
Pour chacun d’eux, se procurer la photocopie de leur pièce d’identité (ajouter la profession et la ville du domicile si non mentionnée(s)).
Le jour de la célébration, chaque témoin doit se présenter muni de sa pièce d’identité à l’Etat Civil dix minutes avant l’heure de la cérémonie.

- Régime matrimonial : 

Au moment du dépôt du dossier, l’Officier d’Etat Civil vous demande de choisir un régime juridique entre :

  • le régime légal monégasque : la séparation de biens (sans distinction de la nationalité des futurs époux) (document à télécharger dans l'espace formulaires).
  • le régime légal du pays d’origine d’un ou des futurs époux.
  • un contrat de mariage établi chez un notaire ; dans ce cas, produire un certificat du contrat de mariage au plus tard 10 jours avant la cérémonie.


Compléments d’informations :

- Militaire de carrière : produire l’original de l’autorisation écrite des autorités militaires.
- Enfants nés hors mariage : acte de naissance de l’enfant si naissance en dehors de Monaco.
Ces enfants peuvent être légitimés par le mariage de leurs parents à la condition qu’ils aient été préalablement reconnus par chacun d’eux.

- Mineurs : Les mineurs peuvent contracter mariage sous certaines conditions (se rapprocher de l’Etat Civil).

Délais :

Les dossiers doivent être déposés, si possible en présence des futurs époux, deux mois au plus tard avant la date du mariage, sous réserve des délais de publication stipulés sur les certificats de coutume.


12. Que dois-je faire pour créer une entreprise a Monaco ?

Pour toutes informations concernant la création d’une entreprise ou d’une activité économique a Monaco, veuillez visiter le site officiel du Gouvernement de Monaco :
http://www.gouv.mc/devwww/wwwnew.nsf/1909!/x13Gb?OpenDocument&Count=10000&InfoChap=%20Business%20area&13Gb
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13. Que dois faire un étudiant pour suivre un enseignement scolaire ou universitaire à Monaco ?


Apres l’obtention du Visa français, tout étranger de plus de 16 ans doit faire la demande d’une « Carte de Séjour » auprès du Service des Résidents de la Direction de la Sureté Publique, situé 3 rue Louis Notari.
Il devra également fournir les documents suivants :

  • Un extrait du casier judiciaire du pays d’origine,
  • Une déclaration sur l’honneur attestant aucune condamnation,
  • Un contrat de travail approuve par le Service de l’Emploi ou tout autre justificatif professionnel (demande de création d’entreprise, ou attestation bancaire) justifiant des moyens suffisants pour vivre,
  • Une photo récente,
  • Un contrat de location, ou un contrat d’hébergement (examine par la Commission Ad-Hoc) ou un titre de propriété,
  • Votre passeport.

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14. Quelles langues parle t-on a Monaco ?

Le français est la langue officiel cependant beaucoup de personnes pratiquent encore le monégasque. L’anglais et l’italien sont largement compris et parlés.
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15. Quelle heure est-il à Monaco maintenant ?

Il est en ce moment à Monaco : http://www.timeanddate.com/clocks/free.html?n=674
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16. Quelle devise utilise t-on à Monaco ?

La devise officielle à Monaco est : l’Euro (€).
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17. Monaco utilise l’Euro, cela veut-il dire que Monaco est membre de l’Union Européen ?

Non, Monaco n’est pas un pays membre de l’Union Européen ; cependant, tout comme Etats tels que San Marin ou le Cite du Vatican, Monaco utilise l’Euro.

 



Figure 1 La place de Monaco parmi les Institutions Europeennes
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18. Qu’est ce que Monte Carlo ?

Monte-Carlo est le nom d’un des quartiers de Monaco. Celui-ci comprend le prestigieux Casino, des centres de loisirs ainsi que de nombreux hôtels de luxe.
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Veuillez noter : les informations ci-dessus ne sont la qu’a titre indicatif. L’Ambassade de Monaco à Washington DC. ne peut être tenue responsable pour une quelconque inexactitude ou information erronée. N’hésitez pas à nous contacter pour plus de renseignements. Merci